Conditions Générales de Vente (CGV) – Peter Beron
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations de Peter Beron et de ses clients dans le cadre de la vente de produits de mode et d'accessoires steampunk disponibles sur le site beronart.com.
2. Identification du vendeur Peter Beron
SIRET : 40926493400012
Siège social : 10 rue Omer Talon, 75011 Paris, France
Email : contact@beronart.com
Téléphone : 06 14 55 93 26
3. Produits
Les produits vendus sur beronart.com sont des vêtements et accessoires steampunk créés à Paris et produits via des services de Print-on-Demand (POD) tels que Printful, Printify et Gelato. Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur chaque fiche produit. Les photographies ne sont pas contractuelles mais représentent fidèlement les articles proposés.
4. Commandes
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. Après validation de la commande, un email de confirmation est envoyé au client. Peter Beron se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client en cas de litige précédent ou de suspicion de fraude.
5. Prix et Paiement
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Peter Beron se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou via des solutions de paiement sécurisées telles que PayPal et Stripe. La commande est validée après confirmation du paiement.
6. Livraison
Les produits sont expédiés par Printful, Printify ou Gelato, selon l'adresse de livraison et la disponibilité du produit. Les délais de livraison varient en fonction du pays de destination et sont indiqués au moment de la commande. Peter Beron ne peut être tenu responsable des retards causés par le transporteur.
7. Droit de rétractation et Retours
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation et retourner les produits. Les retours ne sont acceptés que si les produits sont dans leur état d'origine, non portés et non lavés. Les frais de retour sont à la charge du client. Les articles personnalisés ou fabriqués à la demande ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut du produit.
8. Garanties et Responsabilités
Les produits vendus par Peter Beron sont conformes à la législation en vigueur. En cas de défaut de fabrication, le client peut contacter le service client pour une demande de remplacement. Peter Beron ne peut être tenu responsable des dommages indirects causés par l'utilisation des produits.
9. Protection des Données Personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles (RGPD). Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant contact@beronart.com.
10. Droit applicable et Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, le tribunal compétent sera celui de Paris.
11. Contact
Pour toute question relative aux CGV ou aux commandes, le service client de Peter Beron est joignable à :
Email : contact@beronart.com
Téléphone : 06 14 55 93 26
Adresse : 10 rue Omer Talon, 75011 Paris